Mentions légales 2017-11-09T15:00:22+00:00

Mentions légales

Le site www.loiretel-services.fr est édité par la société Loiretel Services.

Loiretel Services
504 avenue du Loiret
45160 OLIVET – FRANCE
Courriel : contact@loiretelservices.fr
Téléphone : 02 38 24 62 52

Siret : 380422022 00034
RCS ORLEANS 380 422 022
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR65380422022
Code APE : 8220Z
Forme juridique : SARL au capital de 8.000 €

Loiretel Services s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Loiretel Services ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, Loiretel Services décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Nicolas PADAVONG

RÉALISATION
De Bien Bonnes Idées – Agence digitale
contact@debienbonnesidees.fr

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution de gestion de contenus libre WordPress.

HÉBERGEMENT
Le site web est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 € 
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

LIENS VERS DES SITES TIERS
Le site www.loiretel-services.fr contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n’étant pas gérés par Loiretel Services, la société ne peut être tenue pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence) ni des difficultés que pourrait rencontrer l’Internaute pour y accéder.

COPYRIGHT
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site www.loiretel-services.fr à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Loiretel Services ou sont diffusés avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle. Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tel qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour exercer ce droit, envoyer un courrier à contact@loiretelservices.fr.

CONTACT
contact@loiretelservices.fr